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Marques déposées par l'association loi 1901 APROVALBOIS
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Bois Croisés de Bourgogne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bois Croisés de Bourgogne
APROVALBOIS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3901920
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
Bois Croisés de Bourgogne de APROVALBOIS

Présentation de la marque Bois Croisés de Bourgogne

Déposée le 1 mars 2012 par l'association loi 1901 APROVALBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bois Croisés de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 APROVALBOIS domicilié(e) 5 avenue Garibaldi, BP 23502 - 21035 - DIJON cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APROVALBOIS, M. ROCHOT Arnaud domicilié(e) 5 avenue Garibaldi, BP 23502 - 21035 - DIJON cedex - France.

La marque Bois Croisés de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bois Croisés de Bourgogne est expirée depuis le 1 mars 2022.

APROVALBOIS a également déposé les autres marques suivantes : BFC Bois Bûche Des entreprises de Bourgogne-Franche-Comté qui s'engagent avec France Bois Bûche , BOURGOGNE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES BOURGUIGNONNES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE


APROVALBOIS, Association loi 1901 - 5 avenue Garibaldi, BP 23502 - 21035 - DIJON cedex - France


APROVALBOIS, M. ROCHOT Arnaud - 5 avenue Garibaldi, BP 23502 - 21035 - DIJON cedex - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.